Le CNOM lance ses appels à candidature

LA LOI HPST (Hôpital, patients, santé et territoires) a certes modifié le mode de scrutin de l’Ordre des médecins - transformant le renouvellement biennal du tiers de ses membres par un renouvellement triennal de la moitié de ceux-ci - mais le Sénat doit encore voter le texte dans les mêmes termes et des décrets doivent en préciser les modalités avant que ces modifications prennent légalement effet.

Si bien que l’Ordre ne change rien à sa routine électorale pour le mois de juin prochain, et lance un appel à candidature pour le renouvellement d’un tiers de ses conseillers nationaux, ainsi que pour le premier renouvellement de 16 membres de sa chambre disciplinaire.

Pour le renouvellement des conseillers nationaux, les sortants sont les Drs Kennel (Alsace), Biclet, Boissin et Rougemont (IDF, ville de Paris), Bouet (IDF, Seine-St-Denis et Val d’Oise), Montane (Languedoc-Roussillon), Deau (Lorraine), Prentout (Hte-Normandie), Vorhauer (Picardie), Zattara (PACA), Knopf (Rhône-Alpes), Chow-Chine et Loupec (Titulaire et suppléant, Guyane). Les mêmes postes seront à pourvoir lors du scrutin.

Tous les médecins inscrits au tableau d’un conseil départemental du ressort de la région dont le poste est à pourvoir sont éligibles, à condition d’être français ou ressortissants de l’U.E (ou d’un état membre de l’accord sur l’espace économique européen), d’être à jour de leur cotisation, et de ne pas faire ou avoir fait l’objet d’une sanction disciplinaire définitive. Les candidats doivent se faire connaître par lettre signée et adressée en recommandé avec accusé de réception au président du CNOM (180 Bd Haussmann, 75008 Paris). Les candidatures doivent parvenir 30 jours au moins avant la date du dépouillement, fixée au jeudi 11 juin 2009. Quant aux électeurs, ce sont les membres titulaires des conseils départementaux du ressort de chacune des régions dont le poste est à pourvoir. Ils doivent adresser ou déposer leur vote au siège du CNOM. Le scrutin prendra fin le jeudi 11 juin à 18 heures, et le dépouillement aura lieu dans la foulée.

La chambre disciplinaire aussi.

Pour le renouvellement des membres de la chambre disciplinaire nationale, les membres sortants du collège interne sont les Drs Biclet, Colson, Cressard, Kennel, Mornat et Zattara (titulaires), et Chow-Chine, Fillol, Knopf, Lagarde et Léon (suppléants). Pour le collège externe, les sortants sont les Drs

Calloc’h et Munier (titulaires), et Cresp et Rossant-Lumbroso (suppléants). Sont électeurs les membres titulaires du CNOM, à condition d’être présents au dépouillement qui aura lieu le jeudi 25 juin. Sont éligibles au collège interne les membres élus du CNOM, y compris ceux élus lors du scrutin du 11 juin ; au collège externe, tout membre actuel d’un conseil départemental ou régional, et tout ancien membre de l’Ordre, départemental, régional ou national. Les candidats doivent être français, à jour de leur cotisation, et ne pas avoir fait l’objet d’une sanction disciplinaire définitive. Le candidat doit obligatoirement indiquer dans sa lettre de candidature (qui doit parvenir en recommandé au siège du CNOM au plus tard le mercredi 13 mai 2009) le collège auquel il se présente.

Le détail de ces appels à candidature sera prochainement mis en ligne sur le site du CNOM (www.conseil-national.medecin.fr).