ROSP clinique : autant de généralistes gagnants que de perdants, assure la CNAM

Les médecins généralistes ont-ils tous subi une baisse importante de leur rémunération sur objectifs de santé publique (ROSP) pour 2017 ? Selon les chiffres communiqués début avril par l'Assurance maladie, les 53 000 généralistes et MEP ont touché en moyenne 4 522 euros au titre de la seule ROSP clinique (en attendant le versement en juin du forfait structure et hors forfait patientèle) après application de la clause de sauvegarde.

Selon les résultats de l'observatoire mis en place par les Généralistes-CSMF, le système de rémunération à la performance, remanié dans la convention de 2016, n'a pas fait que des heureux. Quelque 400 médecins de famille ont déclaré avoir perdu 36 % du montant de la prime globale versée l'an dernier (avant donc le versement du forfait structure). « Nous attendons encore de trouver des médecins qui auraient eu une ROSP en hausse ! », ironisaient les Généralistes-CSMF dans leur newsletter.

La Caisse nationale d'Assurance maladie (CNAM) réfute pourtant catégoriquement l'idée d'une baisse généralisée des primes. Selon les chiffres exclusifs communiqués au Généraliste par l'Assurance maladie, la comparaison des rémunérations de la ROSP 2017 (avec clause de sauvegarde) avec la prime de 2016 (hors bloc organisation) établit qu'il y a autant de gagnants que de perdants chez les généralistes.

La CNAM a fait ses calculs sur « le noyau dur de la Rosp », c'est-à-dire sur l’ensemble des médecins généralistes et MEP rémunérés en 2016 et en 2017, qui sont encore actifs en 2017, et ont plus des 200 patients les ayant déclarés comme médecin traitant en 2016 et en 2017.

Il en ressort que « 50,1 % des médecins sont perdants et 49,9 % sont gagnants », affirme l'Assurance maladie. Pour autant, « la différence moyenne de rémunération est de + 42 euros » sur cette cible.

Toujours selon la CNAM, si l'on observe les extrêmes, « 10 % des médecins perdent plus que 1 738 euros et 10 % des médecins gagnent plus que 1 873 euros ». Sur un effectif plus élargi, « 30 % des médecins perdent plus que 648 euros et 30 % des médecins gagnent plus que 658 euros », affirme encore la CNAM. 

Un « effet de durcissement » à corriger 

Même si pour une partie de la profession, les résultats n'ont pas été bons, il n'y a donc pas de mauvais résultats généralisés, assure la Caisse.

« Cette nouvelle ROSP n'a pas été établie par la CNAM seule, confie au Généraliste son directeur général Nicolas Revel, visiblement agacé par la polémique. Les nouveaux indicateurs ont été fixés avec le Collège de la médecine générale où tous les syndicats sont représentés. »

Le patron de l'Assurance maladie reconnaît en revanche des « résultats plus difficiles et incertains » sur la prévention. Il évoque un « effet de durcissement » des seuils à atteindre et se dit prêt à aménager le dispositif – des réunions d'un groupe technique ont déjà eu lieu sur le sujet. L'idée de ramener de 50 % à 30 % le seuil intermédiaire est évoquée pour sécuriser le début de la rémunération sur les indicateurs concernés.

Quoi qu'il en soit, il faudra attendre le versement du forfait structure en juin pour connaître toutes les données de l'équation. Il sera alors possible de savoir définitivement si oui ou non les médecins généralistes ont gagné plus ou moins que les 6 983 euros versés en moyenne l'an dernier au titre de la ROSP.