Nouveau calendrier des examens médicaux obligatoires de l'enfant publié au « JO »

Les 20 examens médicaux obligatoires de l'enfant ont été redéployés jusqu'à l'âge de 18 ans dans le nouveau calendrier publié ce jeudi au « Journal officiel ». L'entrée en vigueur est fixée au 1er mars 2019.

Le suivi préventif, qui impliquait la réalisation des 20 examens jusqu'à l'âge de 6 ans, est réparti désormais entre quatorze au cours des trois premières années, trois de la 4^e à la 6^e année, trois de la 7^e à la 18^e année.

Médecin traitant, PMI ou médecin scolaire

Le décret précise que les examens peuvent être faits par le médecin traitant de l'enfant ou par un autre médecin « choisi par les parents de l'enfant ou les personnes titulaires de l'exercice de l'autorité parentale ou les personnes ou services à qui l'enfant a été confié ».

Il est également indiqué qu’« avant les 6 ans de l'enfant, ces examens peuvent être faits par un médecin de consultation de protection maternelle et infantile » et « qu'au cours de la sixième année de l'enfant, l'examen obligatoire peut être fait par un médecin de l'Éducation nationale ».

Vérification des vaccinations

Alors que l'obligation vaccinale est entrée en vigueur depuis janvier 2018, la pratique ou la vérification des vaccinations est clairement mentionnée comme l'une des 5 grandes missions de ces examens. Le contenu intègre également « la surveillance de la croissance staturo-pondérale », « la surveillance de son développement physique, psycho-affectif et neuro-développemental », « le dépistage des troubles sensoriels » et « la promotion des comportements et environnements favorables à la santé ».

Il est également mentionné qu'à l'issue de ces examens, « le médecin délivre, le cas échéant, un certificat médical établissant l'absence de contre-indication à la pratique du sport ».

Un certificat de santé lors de trois examens

Trois examens de santé donnent lieu à l'établissement d'un certificat de santé : dans les huit jours suivant la naissance, au cours du 9^e mois et au cours du 24^e ou du 25^e mois.

Calendrier détaillé

Précisément, le calendrier des 20 examens est fixé ainsi dans un arrêté :

1) Dans les huit jours qui suivent la naissance ;
2) Au cours de la deuxième semaine ;
3) Avant la fin du premier mois ;
4) Au cours du deuxième mois ;
5) Au cours du troisième mois ;
6) Au cours du quatrième mois ;
7) Au cours du cinquième mois ;
8) Au cours du sixième mois ;
9) Au cours du neuvième mois ;
10) Au cours du douzième mois ;
11) Au cours du treizième mois ;
12) Entre seize et dix-huit mois ;
13) Au cours du vingt-quatrième mois ou du vingt-cinquième mois ;
14) Au cours de la troisième année ;
15) Au cours de la quatrième année ;
16) Au cours de la cinquième année ;
17) Au cours de la sixième année ;
18) Entre 8 et 9 ans ;
19) Entre 11 et 13 ans ;
20) Entre 15 et 16 ans.