Libéraux de santé : l'UNPS fait le forcing sur les équipes de soins ouvertes

Représentant douze professions de libéraux de santé*, l’Union nationale des professionnels de santé (UNPS) est montée au créneau ce mercredi pour soutenir la reconnaissance des « équipes ouvertes » ou équipes de soins coordonnées autour du patient (ESCAP).

Selon le Dr William Joubert, président de cette instance, ce modèle pluriprofessionnel pourrait embarquer un maximum de soignants car « plus souple » et « plus simple » à constituer que les équipes de soins primaires (ESP), créées par la loi HPST (et en voie d'expérimentation dans les régions volontaires). Avec les équipes ouvertes, « il n’y a pas de projet de santé à signer ni de SISA à créer (société interprofessionnelle de soins ambulatoires) », souligne le généraliste du Mans. Le recours à ce statut juridique (SISA) est un passage obligé pour les équipes coordonnées comme les maisons de santé pluriprofessionnelles (MSP) pour toucher et répartir les financements de l’Assurance-maladie alloués au fonctionnement de ces structures. 

Outil interopérable

Selon l’UNPS, son modèle échapperait donc à cette « rigidité » qui bride les initiatives libérales. Dans ce schéma d'équipes ouvertes, le principe est que le soignant (médecin, infirmière, etc.) identifie le besoin de coordination de tel ou tel patient et utilise une application permettant de savoir si cette demande est justifiée grâce à une grille individuelle d’inclusion basée sur divers critères (âge, pathologie, médicaments, mobilité, hospitalisation). Si l'inclusion est validée, le soignant fait appel aux autres professionnels désignés par le patient pour constituer cette équipe. « Le médecin traitant doit être tenu au courant de cette coordination. Il est appelé à être au sein de l’équipe mais cela peut être un autre médecin selon les pathologies et les besoins », précise le Dr Joubert. 

Les échanges se font à travers une appli reliée aux téléservices de la CNAM afin de tracer les interventions de chaque intervenant de l’équipe. L’adhésion des professionnels suppose la mise à disposition d’un outil simple. « La tutelle doit faciliter notre travail en imposant aux éditeurs de logiciel l’interopérabilité des logiciels et des messageries sécurisées », insiste Sébastien Guérard, kiné et vice-président de l'UNPS.

Forfait de coordination

Comment seront rémunérés les membres de l’équipe ouverte ? Pour l'UNPS, la piste préférentielle serait un « forfait de coordination par patient » en fonction de l'implication de chaque soignant. Le montant serait négocié par chaque profession dans le cadre du forfait structure. Selon le Dr William Joubert, ce modèle de travail collégial serait « complémentaire » des autres formes plus structurées d'exercice coordonné (CPTS, équipes de soins primaires et spécialisés) – qui font l'objet de négociations dans le cadre conventionnel interprofessionnel (ACI).

À ce stade, la CNAM a accepté de mener une réflexion sur ce modèle d'équipe de soins ouvertes. Des groupes de travail (place du médecin traitant, périmètre des équipes et grille d’inclusion) sont prévus pour avancer sur ce modèle.

*Audioprothésistes, biologistes responsables, chirurgiens-dentistes, masseurs-kinés, infirmiers, médecins, orthophonistes, orthoptistes, pédicures-podologues, pharmaciens titulaires d'officine, sages-femmes et transporteurs sanitaires

(CPTS, équipes : où en est-on ? Retrouvez notre dossier complet sur l'exercice libéral coordonné dans le prochain QDM Hebdo daté du 29 janvier)